Document en cours de validation. Les informations administratives, l’assurance et les coordonnées légales doivent être complétées par l’entreprise avant publication définitive.
1. Éditeur du site
Le site présente l’activité d’IMC Rénovation, entreprise de rénovation de l’habitat tous corps d’état.
2. Agences et zones d’intervention
Agence de Chambourcy : 14 rue de Montaigu, 78240 Chambourcy, dans les Yvelines.
Agence de Pacy-sur-Eure : 19 rue Charles Ledoux, 27120 Pacy-sur-Eure, dans l’Eure.
3. Assurance professionnelle et décennale
Les références de l’assurance décennale, l’identité de l’assureur et la couverture géographique du contrat seront communiquées et vérifiées avant contractualisation. Cette maquette n’atteste pas l’existence ou le périmètre d’une assurance.
4. Hébergement et réalisation
Les coordonnées complètes de l’hébergeur juridique restent à confirmer avant la mise en ligne définitive.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques et contenus sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Leur reproduction ou utilisation nécessite l’autorisation des titulaires de droits. Les illustrations générées ne présentent pas de chantiers réalisés par l’entreprise.
6. Informations et responsabilité
Les informations du site sont indicatives. Les prestations exactes et les conditions contractuelles sont définies dans le devis. Le site ne garantit pas une disponibilité permanente ; les liens externes relèvent de leurs éditeurs respectifs.
7. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu après une réclamation préalable auprès de l’entreprise, le consommateur peut recourir au médiateur compétent conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données et les services tiers sont décrits dans la politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Les règles impératives de protection des consommateurs restent applicables.